Comptes rendus - La Genétouze - Site officiel de la commune

Mot du Maire

Genétouziennes, Genétouziens, Nous traversons une période inédite. Le Covid 19 est venu perturber l'ensemble de la planète. Nous avons dû apprendre la distanciation et modifier nos habitudes. Au plus profond de nos campagnes, nous sommes privilégiés. Pendant cette période, nous avons changé d'équipe municipale. Après une période transitoire, notre nouveau conseil est en place. Au nom de l'ensemble du conseil municipal, je souhaitais...

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5 Route des Noisetiers -
17 360 La Genétouze
Tél : 05 46 04 82 33
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Dimanche 23 novembre 2025

La Genétouze

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Communauté de communes de la Haute-Saintonge (CDCHS)

Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document
20/10/2025	Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2025 1 - PLU : Mise en compatibilité : Bilan de concertation 2 - Participation frais scolaires Ecole de Saint - Aigulin 3 - Loyer...
11/04/2025	Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2025 1. Approbation du dernier compte rendu 2.Approbation du CFU 2024 (Compte Financier Unique) 3. Vote de l'affectation du résultat...
20/01/2025	Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2025 Approbation du dernier compte-rendu Vote des subventions allouées dans le cadre du budget...
28/10/2024	Compte rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2024 à 20 heures 1. Adhésion à la convention cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion...
29/04/2024	Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2024 à 20 heures Etat d’abandon manifeste lieu-dit Le Rabanier
08/04/2024	Compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2024 à 20 heures 1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance 2. Examen et vote du...
30/10/2023	COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – 2023/03 du 30 octobre 2023 Approbation du compte-rendu de la dernière séance Révision Tarification de la salle des...
26/07/2023	Compte-rendu du conseil municipal du 26/07/2023 Approbation du dernier compte-rendu Subvention voirie Projet Unité de Valorisation Energétique Plan Local...
20/03/2023	Lundi 20 mars 2023 à 17 h 15 - Approbation de la séance du 5 décembre 2022 - Approbation du compte de gestion 2022 - Compte administratif 2022 -Création d'un...
05/12/2022	Lundi 5 décembre 2022 à 17 h 30 - Approbation de la séance du 17 octobre 2022 - Taxe d'aménagement (TA) - PLU
17/10/2022	Lundi 17 octobre 2022 à 17 h 15 - Approbation de la séance du 30 mai 2022 - Révision du loyer communal - Passage à la M57 - PLU
30/05/2022	Lundi 30 mai 2022 à 17 h 15 - Approbation de la séance du 11 avril 2022 - Arrêt du projet de PLU - Redevance occupation du domaine public ORANGE - Réforme...
11/04/2022	Lundi 11 Avril 2022 à 17h15 Approbation de la séance du 14 mars 2022. Approbation du...
14/03/2022	Lundi 14 mars 2022 à 17h15 Approbation de la séance du 18 octobre 2021. Modernisation du PLU. Bilan de la concertation et arrêt du projet...
18/10/2021	Lundi 18 Octobre 2021 à 17h15 Approbation de la séance du 28 juin 2021 Décision modificative n°1 du BP 2021 Vote du quart des investssements au...
28/06/2021	Lundi 28 Juin 2021 à 17h15 Approbation du compte-rendu de la sénce du 12 Avril 2021 Syndicat de la Voirie 17 : modification statuaire et proposition...
12/04/2021	Lundi 12 Avril 2021 à 17h15 Approbation de la séance du 29 mars 2021 Vote des taux de constributions directes Vote des subventions Vote...
29/03/2021	Lundi 29 Mars 2021 à 17h15 Approbation de la séance du 30 novembre 2020 Approbation du Compte de Gestion 2020 Vote du Compte Administratif...
30/11/2020	Lundi 30 Novembre 2020 à 17h15 Vote du quart des investissements Bail logement...
07/09/2020	Lundi 7 septembre 2020 à 17h15 Adressage Redevance due par les opérateurs de...