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Genétouziennes, Genétouziens, Nous traversons une période inédite. Le Covid 19 est venu perturber l'ensemble de la planète. Nous avons dû apprendre la distanciation et modifier nos habitudes. Au plus profond de nos campagnes, nous sommes privilégiés. Pendant cette période, nous avons changé d'équipe municipale. Après une période transitoire, notre nouveau conseil est en place. Au nom de l'ensemble du conseil municipal, je souhaitais...
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17 360 La Genétouze
Tél : 05 46 04 82 33
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Mercredi 30 avril 2025
La Genétouze
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
11/04/2025 Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2025

1. Approbation du dernier compte rendu

2.Approbation du CFU 2024 (Compte Financier Unique)

3. Vote de l'affectation du résultat...

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20/01/2025 Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
  1. Approbation du dernier compte-rendu
  2. Vote des subventions allouées dans le cadre du budget...
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28/10/2024 Compte rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2024 à 20 heures

1. Adhésion à la convention cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion...

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29/04/2024 Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2024 à 20 heures

  1. Etat d’abandon manifeste lieu-dit Le Rabanier
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08/04/2024 Compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2024 à 20 heures

1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance

2. Examen et vote du...

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30/10/2023 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL – 2023/03 du 30 octobre 2023
  • Approbation du compte-rendu de la dernière séance
  • Révision Tarification de la salle des...
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26/07/2023 Compte-rendu du conseil municipal du 26/07/2023
  • Approbation du dernier compte-rendu
  • Subvention voirie
  • Projet Unité de Valorisation Energétique
  • Plan Local...
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20/03/2023 Lundi 20 mars 2023 à 17 h 15

- Approbation de la séance du 5 décembre 2022
- Approbation du compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
-Création d'un...

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05/12/2022 Lundi 5 décembre 2022 à 17 h 30

- Approbation de la séance du 17 octobre 2022
- Taxe d'aménagement (TA)
- PLU

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17/10/2022 Lundi 17 octobre 2022 à 17 h 15

- Approbation de la séance du 30 mai 2022
- Révision du loyer communal
- Passage à la M57
- PLU

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30/05/2022 Lundi 30 mai 2022 à 17 h 15

- Approbation de la séance du 11 avril 2022
- Arrêt du projet de PLU
- Redevance occupation du domaine public ORANGE
- Réforme...

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11/04/2022 Lundi 11 Avril 2022 à 17h15
  • Approbation de la séance du 14 mars 2022.
  • Approbation du...
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14/03/2022 Lundi 14 mars 2022 à 17h15
  • Approbation de la séance du 18 octobre 2021.
  • Modernisation du PLU.
  • Bilan de la concertation et arrêt du projet...
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18/10/2021 Lundi 18 Octobre 2021 à 17h15
  • Approbation de la séance du 28 juin 2021
  • Décision modificative n°1 du BP 2021
  • Vote du quart des investssements au...
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28/06/2021 Lundi 28 Juin 2021 à 17h15
  • Approbation du compte-rendu de la sénce du 12 Avril 2021
  • Syndicat de la Voirie 17 : modification statuaire et proposition...
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12/04/2021 Lundi 12 Avril 2021 à 17h15
  • Approbation de la séance du 29 mars 2021
  • Vote des taux de constributions directes
  • Vote des subventions
  • Vote...
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29/03/2021 Lundi 29 Mars 2021 à 17h15
  • Approbation de la séance du 30 novembre 2020
  • Approbation du Compte de Gestion 2020
  • Vote du Compte Administratif...
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30/11/2020 Lundi 30 Novembre 2020 à 17h15
  • Vote du quart des investissements
  • Bail logement...
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07/09/2020 Lundi 7 septembre 2020 à 17h15
  • Adressage
  • Redevance due par les opérateurs de...
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10/07/2020 Vendredi 10 juillet 2020 à 8h00
  • Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
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